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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION INDUSTRIELLE DE NORMANDIE
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HAUTECLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTECLAIRE
CONFECTION INDUSTRIELLE DE NORMANDIE, société à responsabilité limitée, 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL LES ROUEN.

Numéro de dépôt :
1284382
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque HAUTECLAIRE

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION INDUSTRIELLE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTECLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION INDUSTRIELLE DE NORMANDIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque HAUTECLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTECLAIRE est expirée depuis le 20 septembre 1994.

CONFECTION INDUSTRIELLE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : BERMUDES


CONFECTION INDUSTRIELLE DE NORMANDIE, société à responsabilité limitée, 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL LES ROUEN. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.